Les Contrats des sportifs : L’Exemple du football professionnel

Les contrats des sportifs occupent une place centrale dans le système professionnel. En permettant de rémunérer les services des athlètes, ils garantissent la pérennité du spectacle sportif. C’est pourquoi ils reflètent non seulement le fonctionnement du sport, mais aussi ses dysfonctionnements. Cela est particulièrement vrai pour le football, qui a, depuis l’introduction du professionnalisme en 1930, développé des pratiques contractuelles uniques, sans équivalent dans les relations de travail « ordinaires ».

Pensons d’abord au système des transferts. Bien qu’il ait été condamné au niveau européen par le célèbre arrêt Bosman, il continue de prospérer sous diverses formes, comme les indemnités de formation et les prêts de joueurs. On pense également aux contrats dits « d’image », dont l’exploitation soulève de nombreuses questions fiscales et sociales.

Cet ouvrage, fruit d’un colloque organisé à Dijon par le Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne en novembre 2002, se penche précisément sur la confrontation de ces pratiques contractuelles avec les règles de droit, notamment celles du droit du travail. La nature et la complexité de ces questions ont nécessité un échange entre les représentants des différentes composantes du football, tels que les dirigeants des fédérations, des clubs, les syndicats de joueurs, les entraîneurs, et les agents, ainsi que les universitaires, magistrats et avocats spécialisés non seulement en droit du sport, mais aussi en contrats et en droit du travail.

En lisant les travaux présentés dans cet ouvrage, vous serez convaincu que tant le sport que le droit ressortent gagnants de cette rencontre.