Impôts dans les affaires internationales 2021

Les entreprises et leurs dirigeants, tout comme les particuliers qui gèrent leur patrimoine privé, se trouvent souvent confrontés à des doubles impositions internationales qu’il faut éviter. Ils doivent également rechercher des stratégies d’optimisation fiscale internationale, tant que cela respecte la législation et n’implique pas de montages artificiels. Il est donc crucial de connaître et de comprendre les règles et principes de la fiscalité internationale, ainsi que de maîtriser le droit interne, le droit de l’Union européenne et les conventions fiscales internationales.

Pour le profane, accéder à ces informations s’avère souvent compliqué. Les conventions fiscales sont souvent rédigées dans un langage lourd et obscur, tandis que les textes de droit interne s’articulent parfois mal avec les traités internationaux. De plus, les décisions des juridictions, qu’il s’agisse du Conseil d’État ou de la Cour de justice de l’Union européenne, sont souvent difficiles à interpréter et évoluent constamment.

Cet ouvrage répond aux questions concrètes que se posent les contribuables dans ces situations. Il examine les préoccupations les plus fréquentes sous un angle pratique, tout en intégrant le raisonnement théorique nécessaire pour apporter des solutions claires et répondre à des questions nouvelles ou légèrement différentes. Les développements sont organisés en trente études pratiques autonomes, regroupées en six rubriques : les fondements, les affaires, les personnes, les placements, l’évasion et la fraude, ainsi que les questions communes.

Facile à lire, cet ouvrage de référence, à jour au 1er septembre 2021, répond aux besoins des entreprises, des particuliers et de leurs conseillers, notamment des banquiers, des gestionnaires de patrimoine, des avocats, des experts-comptables et des notaires. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à vous plonger dans cet ouvrage essentiel.