L’assurance construction: Panorama des règles communes et spécifiques applicables aux assurances construction

**Tout sur l’assurance construction : les responsabilités des constructeurs**

L’assurance construction joue un rôle crucial dans le secteur du bâtiment. Les enjeux économiques liés à la construction, associés aux coûts de réparation des désordres, rendent indispensable la souscription d’assurances spécifiques. Parfois, ces assurances sont obligatoires , d’autres fois, elles ne le sont pas. Cependant, il est impossible de réaliser des travaux sans un assureur.

Dans ce livre, nous commencerons par examiner les règles communes à toutes les assurances construction. Ensuite, nous aborderons les spécificités de chaque type d’assurance :

– **Assurances obligatoires** : Celles-ci protègent le propriétaire contre les vices qui impactent la solidité ou la destination de la construction, qu’il s’agisse d’une construction neuve ou d’une rénovation. Ces vices doivent se manifester dans les dix ans suivant la réception des travaux, également appelée « réception de l’ouvrage ». Nous distinguerons deux types de contrats : l’assurance dommages-ouvrage, souscrite par le maître d’ouvrage, et l’assurance de responsabilité civile décennale, souscrite par le constructeur.

– **Assurances facultatives** : Ces assurances s’adaptent aux besoins spécifiques du souscripteur. On peut y trouver des polices comme l’assurance tous risques chantier (TRC), la responsabilité civile professionnelle ou encore l’assurance « risque d’effondrement ».

Ce livre s’adresse aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les professionnels du secteur. Il propose une approche éditoriale innovante, riche en images et en couleurs, mêlant schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et conseils pratiques.

Et si lire un livre sur l’assurance construction devenait un véritable plaisir ?

**Points forts :**
– Développez vos compétences et vos savoir-faire opérationnels et décisionnels.

Plongez dans cet univers passionnant et découvrez tout ce qu’il faut savoir sur l’assurance construction !