La dynamique du principe de l’imputabilité dans le droit pénal canonique: Une étude du canon 1321 du code de droit canonique

Le Code pénal et le Code de procédure pénale, présents dans le Livre VI du Code de Droit Canonique intitulé « de Sanctionibus in Ecclesia », comprennent au total 88 canons qui régissent un milliard et demi de Catholiques. Contrairement aux Codes des États, qui possèdent plusieurs centaines d’articles sans nécessairement être plus efficaces, le Droit pénal ecclésial se distingue par sa concision. Cette brièveté témoigne de l’intention constante du Législateur suprême d’allier technicité juridique et approche pastorale dans l’élaboration des canons.

Le canon 1321 établit les principes de reconnaissance du délit, en abordant ses éléments objectifs et subjectifs. Il se distingue également de la rigueur du canon correspondant du Code pio-bénédictin en introduisant le principe de présomption d’imputabilité, plutôt que de dol, en cas de violation externe de la loi ou du précepte, « nisi aliud appareat ». Cette dernière clause justifie les mesures d’équité canonique et pénale que le Juge ecclésiastique peut appliquer, étant chargé d’évaluer la gravité de l’imputabilité lors de l’infliction des peines.

Ainsi, nous analysons la fondation juridique de ces mesures dans des contextes parallèles ainsi que dans la jurisprudence ecclésiastique. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à approfondir le sujet.