Le Code pénal

En 1810, le Code pénal napoléonien établit les fondements du droit pénal moderne. En 1994, le Nouveau Code pénal simplifie et prend en compte les évolutions sociétales. Puis, en 2005, le Code s’alourdit d’un bon tiers, sous l’effet de la pression sécuritaire. Les délits envahissent les journaux télévisés, et l’insécurité, qu’elle soit réelle ou ressentie, obsède le monde politique. Face à cela, le législateur souffre d’une véritable boulimie pénaliste. En 2002, la loi Perben I voit le jour, notamment en ce qui concerne les mineurs. L’année suivante, la loi Sarkozy sur la sécurité intérieure est adoptée. En 2004, on assiste à l’émergence de la loi Perben II, qui traite des évolutions de la criminalité, ainsi qu’à l’introduction d’une loi sur la confiance dans l’économie numérique et d’une autre sur la bioéthique, sans oublier celle sur les fichiers informatiques.

Pour s’orienter dans ce véritable dédale législatif, Henri Leclerc utilise un langage clair pour commenter les éléments essentiels du Code pénal. Il nous aide à comprendre les principes qui régissent la punition, les actes prohibés et les peines encourues par ceux qui enfreignent la loi. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à lire davantage.