Traité sur l’Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l’UE Charte des droits fondamentaux: Charte des droits fondamentaux – Traités MES et SCG

« Ce recueil vise à offrir un accès simple aux textes essentiels de l’Union européenne, incluant les modifications apportées par le traité de Lisbonne et les derniers traités. Il présente, sous une forme consolidée, le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, ainsi que les protocoles, déclarations et la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, accompagnés de leurs explications. Vous y trouverez également le traité du 2 février 2012, qui établit le mécanisme européen de stabilité, et celui du 2 mars 2012, portant sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire. De plus, ce recueil inclut les principaux documents concernant le Brexit, y compris l’accord sur le retrait.

Une introduction aborde les thèmes clés liés à l’Union européenne : sa structure, ses compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les instruments normatifs, ainsi que ses politiques et actions, tant internes qu’externes. Vous découvrirez également les grandes étapes du processus de retrait du Royaume-Uni et le cadre général des relations futures.

Enfin, un index complet facilite la recherche des notions pertinentes. Ce recueil a été mis à jour le 15 juin 2023. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à poursuivre votre lecture ! »