La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation

Depuis quelques années, les juristes observent avec attention l’évolution de la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation. Récemment, cette cour a décidé d’élargir et d’approfondir cette pratique. En effet, la motivation enrichie répond à plusieurs objectifs. Elle est explicative, pédagogique et persuasive. De plus, elle renforce la sécurité juridique tout en améliorant la visibilité internationale de la Cour. Face à ces enjeux, les hauts magistrats ont exprimé dans le rapport « Cour de cassation 2030 » leur souhait de mener une réflexion collective sur la méthodologie de la motivation enrichie. Cette réflexion, à la fois prospective et rétrospective, vise à optimiser sa mise en œuvre. Ce livre a pour but de contribuer à cette réflexion. En savoir plus.