Code de la Convention européenne des droits de l’homme

« Cette troisième édition a subi une refonte significative. Nous accordons une place plus importante à une jurisprudence nationale qui se développe de manière croissante, et nous citons désormais les textes nationaux dans leur intégralité. Comme dans les éditions précédentes, vous trouverez également de nombreuses jurisprudences européennes.

Ce code regroupe, en plus du texte de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, divers textes (protocoles, règlement de la Cour, notices…) en lien avec l’ensemble des matières et des procédures devant la Cour.

Voici comment l’ouvrage est organisé : vous découvrirez les textes principaux — la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, les protocoles, le règlement de la Cour, ainsi que des accords internationaux. En outre, certains textes secondaires viennent compléter les textes principaux.

L’auteur propose des commentaires qui analysent et interprètent ces textes, mettant en lumière les évolutions de la matière. Vous trouverez également une jurisprudence exhaustive sur l’ensemble des sujets traités, ainsi que des conseils pratiques, des alertes et des mises en garde concernant les points de droit développés. Enfin, des références bibliographiques, nombreuses et précises, vous guideront pour approfondir vos recherches. »

N’hésitez pas à me faire savoir si vous avez besoin d’autres modifications ou d’un autre style !