Code du sport 2024, annoté et commenté. 16e éd.

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Découvrez une édition collector qui célèbre les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris. L’édition 2024 du Code du Sport se distingue par plusieurs éléments exceptionnels. En plus de commémorer ces événements majeurs, elle enrichit son appendice avec deux nouveaux thèmes : les droits de l’homme et l’e-sport.

Cette 16e édition représente également un jalon important, marquant plus de 15 ans de codification officielle. Elle offre une vue complète des réglementations, intégrant toutes les évolutions survenues ces dernières années.

Vous y trouverez les mises à jour suivantes :
– La loi du 19 mai 2023, qui encadre les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, ainsi que ses décrets d’application.
– Le décret du 4 août 2023, qui établit un service à compétence nationale sous la direction des sports, responsable des activités liées au ski, à l’alpinisme et à leurs disciplines associées.
– Le décret du 22 décembre 2023, qui aborde la création et la modification des traitements de données personnelles gérés par l’Agence française de lutte contre le dopage.

Pour approfondir votre compréhension, un appendice thématique regroupe des textes codifiés et non codifiés essentiels. Vous y trouverez de nombreux documents, tels que la Charte olympique, le Code de l’arbitrage international et le règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, sans oublier le Code mondial antidopage et la convention collective nationale du sport.

Plongez dans cette édition unique et enrichissante !

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J’espère que cette version répond à vos attentes !