Code du sport: Annoté & commenté

L’édition 2019 du Code du sport offre une codification officielle complète, intégrant les nombreuses évolutions survenues au cours de l’année écoulée. Ce code est à jour avec plusieurs textes importants, notamment :

– La loi du 26 mars 2018 qui organise les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 ,
– Le décret du 18 mai 2018, qui modifie le champ d’application et les modalités d’établissement du profil biologique des sportifs, tout en autorisant l’utilisation de données à caractère personnel ,
– L’ordonnance du 11 juillet 2018 concernant la procédure disciplinaire devant l’Agence française de lutte contre le dopage ,
– Le décret du 19 juillet 2018, qui réforme l’organisation interne de l’AFLD ainsi que la procédure disciplinaire mise en œuvre par cette agence.

Un appendice thématique de textes non codifiés complète ce document, facilitant ainsi la compréhension du sujet. Ce dernier inclut de nombreux textes tels que le Code mondial antidopage et la convention nationale collective du sport, ainsi que la Charte olympique, le Code de l’arbitrage international et le Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF.

En plus de cela, l’ensemble du code est enrichi d’annotations jurisprudentielles et de vastes commentaires explicatifs. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à lire davantage.