Les Conflits d’intérêts. Définir, gérer, sanctionner

**Titre : Les conflits d’intérêts**

**Thème 1 : Droit – Droit civil – Obligations – Responsabilité**

**Thème 2 : Résumé :**

Les conflits d’intérêts sont au cœur de l’actualité. Certains d’entre eux font même la une des journaux. Au cours des dernières années, des affaires comme celles de Woerth, Pérol, le Médiator ou l’arbitrage du Crédit Lyonnais ont suscité de vives discussions. Dans les facultés de droit, cette thématique s’impose également, touchant des questions classiques liées au droit civil, administratif, constitutionnel, pénal, processuel et de la santé. On aborde ainsi les obligations du mandataire, du chef d’entreprise ou de l’arbitre, ainsi que l’expertise en santé et les responsabilités des fonctionnaires ou des parlementaires.

Les conflits d’intérêts concernent aussi de nombreux professionnels du droit, tels que les avocats, magistrats (judiciaires, administratifs ou financiers), notaires et arbitres. Cet ouvrage se veut à la fois transversal et synthétique. Il a pour but d’éclairer et de questionner une problématique encore en évolution. En outre, il constitue un apport précieux et un outil utile pour la pratique, visant à bénéficier des réflexions enrichissantes provenant de divers champs du droit.

Dans cette optique, la problématique des conflits d’intérêts se décline aujourd’hui en trois questions, chacune suscitant des débats et formant ainsi les parties de l’ouvrage : définir, gérer, sanctionner. Joël Moret-Bailly, professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne (Université de Lyon), est membre du Centre de Recherches CRItiques sur le Droit (UMR-CNRS 5137) et chercheur associé au Centre de Recherches Droit Sciences et Techniques (CRDST UMR-CNRS 8103, Université Paris 1). Il a également participé, au sein de la Haute autorité de santé, au « Groupe déontologie et indépendance de l’expertise », chargé de réfléchir et de produire des normes relatives aux conflits d’intérêts.

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