L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit pénal spécial français

Au fil des traités européens, les bases d’un droit pénal européen se sont progressivement établies. Le Traité de Lisbonne a achevé cette construction en conférant à l’Union européenne une véritable compétence pénale, y compris une compétence d’incrimination qui entraîne des transformations dans le droit pénal interne. Comment les acteurs nationaux accueillent-ils le droit de l’Union ? Le droit pénal français subit-il une métamorphose, un simple ajustement ou demeure-t-il inchangé face à la construction européenne ? Quelles résistances peuvent s’exprimer à l’égard du droit de l’Union et sur quelles bases reposent-elles ? L’Union joue-t-elle un rôle de vecteur entre les systèmes nationaux en introduisant des concepts ou des instruments pénaux ? Est-elle également un véhicule des courants idéologiques qui influencent les systèmes nationaux de politique criminelle (libéral, sécuritaire, etc.) ? Cet ouvrage se propose de répondre à toutes ces questions en évaluant l’impact de la construction pénale européenne sur le droit pénal spécial français dans divers domaines. En savoir plus.