Précis de droit de la construction

Le droit de la construction se situe à l’intersection de plusieurs disciplines juridiques telles que le droit des contrats, le droit des biens, le droit de l’urbanisme et le droit fiscal. Généralement considéré comme une branche du droit, il englobe les règles et institutions juridiques liées à la conception, à la réalisation matérielle et même à la commercialisation des ouvrages immobiliers. Bien qu’il soit enseigné dans les facultés, ce domaine possède une identité propre.

L’ouvrage se divise en deux parties, axées autour de la nature du contrat établi entre les parties lors d’un acte de construction. Dans un premier temps, il examine le droit commun des contrats de construction, en détaillant les aspects tels que la nature des contrats, leur régime, les responsabilités, les garanties et les assurances. Ensuite, il aborde le droit spécifique des contrats individuels, notamment la construction de maisons individuelles, la vente d’immeubles à construire ou à rénover, la promotion immobilière, la location-construction et les contrats hybrides.

Ce manuel, véritable ouvrage de référence, analyse de manière claire et rigoureuse la législation et la réglementation en matière de droit de la construction. Grâce à son approche pédagogique et pratique, il offre toutes les clés nécessaires pour comprendre les régimes contractuels, essentiels pour les praticiens du droit de la construction. En adoptant une approche didactique, le Précis de droit de la construction s’adresse aussi bien aux étudiants qu’aux juristes, avocats, notaires, géomètres-experts, promoteurs, aménageurs et leurs conseillers. Pour en savoir plus, continuez votre lecture.