Registre des participants à la vente au déballage, brocantes, vide-greniers, marché aux puces, braderie: livre d’enregistrement pour identification … particuliers ou professionnels, format A4
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Registre des participants à la vente au déballage, brocantes, vide-greniers, marché aux puces, braderie: livre d’enregistrement pour identification … particuliers ou professionnels, format A4 Ce livre peut être téléchargé gratuitement aux formats EPUB, PDF et MOBI.
Auteur: CBT Editions FR
Tags: Antiquités et objets de collection, Loisirs créatifs, décoration et passions, Porcelaines et céramique
Langue: Français
**Registre de police pour les manifestations de vide-greniers, brocantes, braderies, ventes au déballage, foires aux puces, foires à tout, farfouilles, réderies, bric-à-brac, puciers, ventes de garage, marchés aux puces…**
Ce registre facilite l’identification des participants, qu’ils soient vendeurs, exposants, particuliers ou professionnels. Il doit être numéroté et paraphé par le Commissaire de Police ou le Maire de la commune où se déroule l’événement. En conformité avec la réglementation française, chaque page de ce registre est numérotée.
**Détails du registre pour vide-grenier, vente au déballage, brocante :**
– **Page de garde :**
– Registre ouvert le : _______
– Clôturé le : _______
– Registre appartenant à : _______
– Demeurant : _______
– Contenant : ___ nombre de feuillets, côté et paraphé, à _______ le _______
– Signature et/ou cachet : _______
– **Informations des participants :**
– Noms et prénoms des participants
– Dénomination sociale et siège social de la personne morale représentée (le cas échéant)
– Qualité et domicile des participants
– Nature, numéro, indication de l’autorité qui a délivré la pièce d’identité, date de délivrance
– **Pour les commerçants :**
– Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés, ou référence du récépissé de déclaration au CFE (pour les auto-entrepreneurs)
– **Pour les particuliers :**
– Remise d’une attestation sur l’honneur de non-participation à deux autres manifestations similaires au cours de l’année civile (l’attestation doit impérativement être jointe au registre)
**Caractéristiques du registre :**
– 101 pages numérotées
– Format A4 : 21,59 x 27,94 cm
– Couverture souple de qualité supérieure
– Papier premium de 90 grammes
**En savoir plus**
Plus d'informations sur le livre
Notations: 1 évaluations
Poids du livre:
Nombre de pages: 101 pages
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