Traite de droit civil – tome iv – les obligations – regime general, 6e ed.

Cet ouvrage présente le régime général de l’obligation, c’est-à-dire les règles qui s’appliquent peu importe leur origine. Il examine, à travers un plan en deux parties (l’obligation en tant que lien et en tant que bien), des thèmes tels que l’extinction de l’obligation, ses modalités, le pouvoir de contrainte du créancier, ainsi que les opérations sur l’obligation, qu’elles soient translatives ou créatrices. Cette édition inclut également des développements sur la cession de contrat.

Les institutions du régime général, bien qu’elles s’inspirent d’une tradition juridique remontant au droit romain, s’appliquent quotidiennement dans la vie économique et trouvent leur place dans toutes les branches du droit privé patrimonial. Depuis 1804, aucune révision d’ensemble n’avait eu lieu, à l’exception de la prescription extinctive, qui a été réformée en 2008. Cette lacune a été comblée grâce à l’ordonnance du 10 février 2016, ratifiée par la loi du 20 avril 2018. Désormais, le régime général des obligations est régi par le Titre IV du Livre III du Code civil.

Tout en s’inspirant des impératifs pédagogiques, cet ouvrage offre une analyse critique du droit positif. Il s’adresse aux étudiants de troisième année de licence et de master, mais aussi à toutes les personnes désireuses de découvrir ou d’approfondir leur connaissance de cette branche du droit. En savoir plus.