Droit bancaire et procédure civile

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« Ce livre est essentiel pour tous les professionnels du droit bancaire qui souhaitent maîtriser les règles de procédure civile. Voici ses points forts :

1. Un guide concis qui aborde toutes les difficultés liées à la procédure civile et aux procédures civiles d’exécution rencontrées dans le domaine bancaire.
2. Sous la direction de Jérôme Lasserre Capdeville et Marc Mignot, une équipe d’universitaires et de praticiens reconnus analyse le droit bancaire à travers le prisme procédural.
3. Chaque chapitre traite d’un aspect précis de la procédure, ce qui facilite l’accès à l’information : assignation, notification, preuve, prescription, saisie-attribution, etc.

Le droit bancaire, comme vous le savez, est une matière technique. Pour l’utiliser efficacement, il faut non seulement maîtriser le droit « spécial » du Code monétaire et financier et du Code de la consommation, mais aussi comprendre les règles plus générales du Code civil et du Code de commerce. Cependant, ces connaissances peuvent parfois ne pas suffire. Les praticiens doivent souvent faire face à des règles de procédure civiles qu’ils doivent suivre scrupuleusement, sous peine de rencontrer des complications dans leurs actions.

De nombreuses dispositions du Code de procédure civile et du Code des procédures civiles d’exécution sont donc cruciales pour les spécialistes du droit bancaire. Cela est d’autant plus vrai que la jurisprudence souligne régulièrement l’importance de certaines de ces règles (prescription, forclusion, etc.). Ce livre se propose donc d’explorer les principales difficultés en droit bancaire, tout en exposant les solutions applicables à la lumière des textes et des dernières décisions de justice en la matière.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à plonger dans cet ouvrage ! »