L’accès au juge

Cet article n’est plus en solde ! L’accès au juge se présente traditionnellement comme un droit fondamental, en raison de ses liens étroits avec l’accès aux droits. Il revêt une importance particulière, car il permet de réaliser et de garantir d’autres droits. Situé au carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits, il agit comme un « droit passerelle » ou un vecteur, constituant souvent une condition préalable indispensable à l’exercice d’autres droits.

La place unique qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordre juridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Ce livre vise à mettre en lumière les éléments juridiques et factuels qui assurent son effectivité, tout en déterminant l’étendue de l’offre de justice. Pour analyser cette problématique, nous adoptons une approche volontairement transversale, alliant analyses de droit privé, droit public, droit comparé, sociologie et économie. Dans un contexte de mondialisation du droit, cette approche permet de croiser les perspectives et d’analyser les évolutions communes, ou au contraire, les divergences entre les différentes branches du droit selon les enjeux en jeu.

À travers cette problématique générale, l’ouvrage soulève des questions sur la coexistence d’une tendance à réguler les flux de contentieux et d’une préoccupation croissante visant à garantir toujours mieux l’accès au juge, dans le souci de promouvoir l’État de droit. Il propose ainsi des pistes de réflexion et des réponses pour dépasser l’apparente contradiction entre ces deux objectifs. En savoir plus.