Les Organismes de placement collectif. T1 : OPCVM 2ème Ed.

**Titre : Les Organismes de Placement Collectif**

**Thème 1 : Droit – Droit commercial et des affaires – Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit**
**Thème 2 : Bourse & Patrimoine – Bourse – Placements financiers**

**Résumé :**
Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) jouent un rôle crucial dans la collecte et la gestion de l’épargne investie dans des instruments financiers. Fin 2015, ces organismes représentaient en France un encours dépassant 755 milliards d’euros, gérés par 3 300 OPCVM.

Forts d’un encadrement rigoureux par le droit de l’Union européenne, ces véhicules de gestion collective s’inscrivent dans le Code monétaire et financier ainsi que dans la réglementation de l’AMF. Ce cadre juridique, en constante évolution, s’adapte aux nouvelles pratiques et offre une richesse de contenu.

Cet ouvrage présente en détail les règles juridiques régissant les différentes étapes de la vie d’un OPCVM. Il explore également les relations entre les émetteurs et les investisseurs, tout en mettant en lumière les statuts, fonctions et responsabilités des acteurs impliqués, tels que les sociétés de gestion de portefeuille, les dépositaires et les commercialisateurs.

À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, l’étude intègre aussi les décisions des juridictions administratives et judiciaires, ainsi que celles de la commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF). De plus, elle examine comment le droit des OPCVM s’articule avec d’autres branches du droit, comme le droit des sociétés, le droit des contrats et la responsabilité.

Cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent aux OPCVM, notamment les professionnels de la gestion collective, les magistrats, les avocats, les universitaires, ainsi que les étudiants désireux de se spécialiser dans ce domaine.

Isabelle Riassetto, Professeur à l’Université du Luxembourg, dirige le Master – LL.M. Droit bancaire et financier européen. Michel Storck, Professeur à l’Université de Strasbourg, dirige le Master Droit bancaire et financier.

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