Nouvelle Bibliothèque de Thèses – Volume 225 Famille et fiscalité

Les relations entre la famille et la fiscalité sont à la fois anciennes et complexes. Au cours du XXe siècle, cette interconnexion a même atteint son apogée. L’émergence de l’idéal de justice fiscale, accompagnée de certaines considérations politiques, a justifié un déploiement significatif de l’aménagement fiscal autour de la famille. Cependant, l’évolution des mœurs à cette période a mis en lumière les limites de ce lien entre la famille et le droit fiscal.

Aujourd’hui, la diversification et l’internationalisation des structures familiales, ainsi que l’augmentation des inégalités de niveau de vie, menacent la place de la famille dans le domaine fiscal. Ces changements soutiennent également l’idée d’une fiscalité individualisée.

Face à ce constat, la thèse explore deux axes d’évolution possibles. D’une part, pour retrouver une neutralité et une efficacité perdues, elle suggère de poursuivre l’individualisation des impôts et d’abandonner toute référence à la famille dans le droit fiscal. D’autre part, pour des raisons tant techniques que symboliques, elle privilégie l’idée de réaffirmer la place de la famille, qui est actuellement en déclin. Il s’agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la protéger dans les textes législatifs. En savoir plus.