\n\n\n Codes | eBook-Livre | Votre Bibliothèque Numérique de Livres en Français
Livres gratuits par : Codes
📚

Trouvez vos livres électroniques préférés par année, genre, langue, âge ou auteur.

Divorce : évaluer le montant de la prestation compensatoire – 170 décisions pour vous aider

Droit administratif 13ed

CSE et CSSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail: Guide à l’usage des élus du personnel

Code général de la propriété des personnes publiques 2024, annoté et commenté. 14e éd.

Les sociétés d’exercice libéral

Droit du travail 2024/2025 37ed

CRFPA 2024 – Le droit des obligations

Droit des sûretés

Les Essentiels du Sup : Droit du travail 2024: Cours – QCM – Exercices – Corrigés

L’essentiel du régime général des obligations

Procédure civile: Intègre le décret du 29 juillet portant mesures favorisant le règlement amiable des litiges devant le TJ

L’essentiel du droit des sûretés

Code du travail 2024, annoté, commenté en ligne. 88e éd.

SAS – La société par actions simplifiée: Études – Formules

Constitution de la République française 20ed

L’essentiel du droit des marchés publics

Code de procédure civile 2025

Audit et commissariat aux comptes 2022-2023

Droit des données personnelles: L’essentiel en fiches

Le droit des obligations en cas pratiques 4ed

Droit constitutionnel et institutions politiques

Code de la commande publique 2024, annoté et commenté. 6e éd.

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions: Méthodes – Exercices corrigés

Droit administratif général

Procédure civile: Intègre le décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation, portant application de la loi pour la confiance dans l’institution judiciaire

Traite de droit civil – tome iv – les obligations – regime general, 6e ed.

Droit des obligations

Droit des biens publics

La sécurité juridique en droit administratif – Quatre leçons sur l’État de droit

L’insaisissabilité

Introduction au droit 2023/2024: Cours – QCM – Exercices – Étude de cas – Corrigés – Méthodologie

Mémento Social 2024

Le droit des sociétés en cartes mentales

Droit des obligations 2024 16ed

Les grands textes internationaux des droits de l’homme

Finances publiques

Code général des collectivités territoriales 2024, annoté et commenté. 27e éd.

La finance durable

Droit des sociétés: À jour de la loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité indépendante

Droit des sociétés: À jour de l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, APA et opérations transfrontalières

Droit civil des biens

Le droit de la sécurité sociale: Système et finalités

Code du travail annoté, Édition limitée 2024-2025. 88e éd.

Droit constitutionnel et institutions politiques

La société civile immobilière: « Le couteau suisse » de la gestion patrimoniale

Réception interne des GPA réalisées à l’étranger: Entre ordres étatiques et désordres juridiques

Guide des pactes d’actionnaires et d’associés 2022/2023

Droit des obligations

Code de procédure fiscale 2023 30ed – Annoté & commenté

Livre de compte Auto Entrepreneur petit format: Budget Planner Francais Tracker

Nouvelle Bibliothèque de Thèses – Volume 225 Famille et fiscalité

Tchad – Code général des impôts 2024

CODE GENERAL DES IMPOTS 2017: TEXTES A JOUR AU 27 JANVIER 2017

Registre Conseils d’Administration: Registre pour les Procès-Verbaux de Sociétés et Associations 120 Feuillets Numérotés Format 21×28 cm – Motif Imprimé Imitation Cuir Noir et Or